Internet est notre quotidien, tant nos activités sont désormais tissées de numérique. De ce sujet sérieux, Xavier de La Porte fait un feuilleton plein de variations et de rebondissements. Par son regard mi-scrutateur, mi-amusé, il analyse ses propres pratiques quotidiennes ainsi que les enjeux globaux du réseau.
Au travers de ces chroniques diffusées chaque matin sur France Culture entre septembre 2013 et juin 2014, nous découvrons notre reflet dans le miroir de la vie numérique. Nous réalisons également que le monde ne change pas aussi vite que veulent bien le dire les commentateurs pressés et les tenants de la disruption : les pratiques évoluent, mais les questions fondamentales demeurent. C'est d'elles qu'il est question ici.
Portrait du héraut d'une société où le mensonge avéré vaut autant que la vérité, où le simplisme des idées - pourvu qu'elles soient flamboyantes - l'emporte sur l'intelligence des faits, où les connivences et les réseaux d'amitiés comptent plus qu'une oeuvre intellectuelle authentique...
Bernard-Henri Lévy porte beau : photogénique, il a le sens de la formule et semble toujours prêt à surgir dans votre poste de télévision pour dénoncer l'injustice et les nouvelles " barbaries ". En apparence, un démocrate militant, un intellectuel de gauche engagé, à la Sartre. Vous pensez peut-être qu'il est un philosophe courageux, prompt à réveiller les consciences endormies. Vous avez tort. BHL n'est ni philosophe, ni intellectuel influent, ni militant des sans-grade, ni journaliste chevronné. Comme le montre cette enquête fouillée - version actualisée et largement remaniée du B.A. BA du BHL (La Découverte, 2004) -, c'est un excellent publiciste, une star des médias et un essayiste à succès. Et aussi un ami des grands patrons et des dirigeants politiques, à commencer par Nicolas Sarkozy. C'est que BHL propose une offre qui rencontre une demande : il fait le spectacle, produisant le grand récit hollywoodien du monde que les médias aiment relayer et que les pouvoirs chérissent, car il les protège du feu de la critique. Il a occupé le devant de la scène lors du déclenchement de la guerre en Libye et, au nom de l'ingérence humanitaire, se préoccupe de l'Iran et du Darfour. Mais sa défense des opprimés passe au second plan lorsqu'il s'agit d'Israël, dont il relaie la communication officielle. Et son féminisme est à géométrie variable : il défend l'Iranienne Sakineh Mohammadi Ashtiani, menacée de lapidation, tout en décrétant par principe Dominique Strauss-Kahn innocent de l'accusation d'agression sexuelle portée contre lui. À soixante ans passés, l'intellectuel est un cas plus intéressant que sa propre personne. Il incarne un mouvement qui le dépasse, mais dont il fut l'un des moteurs : la réinvention du pouvoir médiatique en illusion intellectuelle.
La loi Spinetta du 4 janvier 1978 réglemente la responsabilité des constructeurs, le contrôle technique et l'assurance construction pour laquelle elle a instauré une double obligation d'assurance :
- une assurance dommages-ouvrage, qui oblige le maître d'ouvrage, en cas de sinistre, à proposer le préfinancement de la réparation, son assureur recourant ensuite contre les assureurs des constructeurs ;
- une assurance de responsabilité, imposée aux constructeurs, qui couvre les éventuels dommages causés aux tiers.
Cet ouvrage décrit ce régime et retrace ses évolutions. Il présente ainsi l'état actuel du droit de l'assurance construction, droit technique au croisement du droit de la construction, du droit civil et du droit pénal et qui demeure complexe puisque s'écartant progressivement du droit commun de l'assurance.
Organisé en deux parties consacrées à l'obligation d'assurance décennale, d'une part, et à l'assurance dommages-ouvrage, d'autre part, L'assurance construction permet de maîtriser les obligations d'assurance qui incombent aux différents intervenants ainsi que d'arbitrer entre les différentes assurances complémentaires facultatives. Toutes les subtilités de la police dommages-ouvrage (DO), de la responsabilité civile décennale, de la police tous risques chantier (TRC), de la police unique de chantier, etc. y sont ainsi détaillées. De nombreuses solutions permettent de prévenir les contentieux.
Illustrée de nombreux exemples jurisprudentiels, l'analyse s'appuie sur les arrêts de principe, cités et commentés, pour chaque thème abordé. L'ouvrage est complété par la reproduction en annexe de l'historique de la notion, de l'ensemble des textes législatifs et réglementaires, relatifs à l'assurance construction, issus du Code civil, du Code de la construction et de l'habitation et du Code des assurances ainsi que par la Convention de règlement de l'assurance construction (CRAC) et son avenant n° 1.
Après réception, les constructeurs sont soumis à une présomption de responsabilité (dite "garantie décennale") pour les dommages affectant les ouvrages qu'ils ont exécutés et cela pendant 10 ans à compter de la réception des travaux.
Ce guide présente de façon pratique et détaillée ce régime mais aussi :
les autres garanties auxquelles ils sont soumis (de parfait achèvement et de bon fonctionnement pour les éléments d'équipement dissociables inertes)
la responsabilité de droit commun concernant les sous-traitants, les recours entre constructeurs et s'appliquant pour les dommages affectant l'ouvrage après réception qui ne relèvent pas de la garantie décennale
la responsabilité des fabricants de produits de construction
l'assurance obligatoire et celles facultatives.
Comment la réception des travaux est-elle prononcée et quels en sont ses effets ?
Qui est soumis à la garantie décennale ?
Pour quels ouvrages et pour quels dommages la garantie décennale s'applique-t-elle ?
Quelles en sont les causes d'exonération ?
Quels sont les autres régimes de garanties et de responsabilités pesant sur les intervenants à l'acte de construire ?
Quelles sont les prescriptions applicables ?
Quelles assurances souscrire et comment les gérer ?
Autant de questions auxquelles les auteurs, spécialistes de la responsabilité et de l'assurance construction, se sont attachés à répondre de façon didactique. Agrémenté de schémas, de définitions, des dernières références réglementaires et jurisprudentielles, le guide "Responsabilités et garanties des constructeurs après réception" permettra au lecteur d'appréhender ces sujets de manière complète et opérationnelle.
Vaste champ que le sport, plaine immense et peuplée mais aussi réductible à une somme de gestes. prendre le sport par les gestes, qu'ils soient dérisoires ou décisifs, c'est zoomer sur l'unité de base qu'il partage avec le quotidien et qui en fait de la vie continuée par d'autres moyens, néanmoins, le sport prolonge de manière spécifique l'immense affaire d'avoir un corps. On ne court pas sur une piste comme derrière un bus. On ne lance pas un javelot comme un galet. Le geste sportif est appris, éprouvé, ajusté. voici donc une petite balade subjective qui va du geste basique (courir) au geste unique (la mano de dios de Maradona) et nous fait croiser des hommes faits gestes (La Papinade)...